Observatoire de la biodiversité végétale
de Nouvelle-Aquitaine

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Accueil Actualités Préconisations pour l'évitement des impacts d'aménagement "non-compensables" en Nouvelle-Aquitaine

Mise en ligne le 28/02/2024

La communauté ERC est un réseau d’acteurs animé par l'Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) de Nouvelle-Aquitaine qui œuvre à l’amélioration de l’application de la démarche Eviter-Réduire-Compenser en Nouvelle-Aquitaine, dans le but de contribuer aux objectifs de réduction de l’artificialisation des sols et d’absence de perte nette de biodiversité.

Depuis fin 2022, l’ARB Nouvelle-Aquitaine anime un groupe de travail au sein de la communauté régionale ERC sur la thématique « Foncier & évitement des zones à enjeux ». 

La première production qui en émane est un document de préconisations sur l’évitement des impacts non-compensables.

Ce document de préconisations s’inscrit dans un double objectif :

  • Permettre aux maîtres d’ouvrages, et plus largement à l’ensemble des acteurs de Nouvelle-Aquitaine, de bénéficier d’un cadre de recommandations techniques sur l’évitement des impacts d’aménagement « non-compensables ».
  • Fournir des critères pour identifier ces impacts, illustrés d'exemples en Nouvelle-Aquitaine, ainsi qu’un aiguillage vers les interlocuteurs régionaux à même d’accompagner les maîtres d’ouvrages dès les premières réflexions d’un projet.

Télécharger le document de préconisations "Améliorer l'évitement des impacs d'aménagement non-compensables sur la biodiversité en Nouvelle-Aquitaine".

Notons que ce document s’appuie également sur le Guide national pour la mise en oeuvre de l’évitement publié par le Ministère de la Transition écologique en 2021.

Pour en savoir plus, consulter le site ressources ERC en Nouvelle-Aquitaine